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Location des salles municipales

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Taxe communale d'aménagement

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Urbanisme aménagement et foncier

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Plan d'Urbanisme Directeur (PUD)

Pourquoi un PUD ? Le Plan d’Urbanisme Directeur est un outil de planification qui permet aux...

Plans et réglementation

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations utiles, pour se faire :  Afin de déterminer...

Division et permis de lotir

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Renseignements d'urbanisme

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L’assainissement Collectif Si votre projet se situe en zone urbaine (village centre), vous devez...

Permis de construire, déclaration préalable et exemption

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Conseil municipal

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Recensement militaire - Rappel

LE RECENSEMENT EST A LA FOIS UN ACTE OBLIGATOIRE ET UNE DEMARCHE VOLONTAIRE ONT OBLIGATION DE SE...

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Organigrame

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2010 - 2015

Téléchargement des arrêtés et appels à concurrence de 2010 à 2015.  

Prévention cambriolage

Prévention cambriolage

  Devant la recrudescence de ces faits sur les communes voisines de BOURAIL, la Gendarmerie de...

Délibérations - 25 février 2015

Compte rendu du conseil municipal du 25 février 2015

Délibérations - 18 mars 2015

Compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2015

Délibérations - 18 juin 2015

Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2015

Réouverture sentier randonnée DEVA

Réouverture sentier randonnée DEVA

La situation en termes de risques feux de Forêt étant retombée,l'ensemble des sentiers du Domaine...

Délibérations - 21 décembre 2015

Ci-dessous en pièces jointes, les délibérations du conseil municipal du 21 décembre 2015 à savoir...

Délibérations - 7 octobre 2015

Ci-dessous en pièces jointes, les délibérations du conseil municipal du 7 octobre 2015 à savoir...

Délibérations - 24 février 2016

Ci-dessous en pièces jointes, le compte rendu et les délibérations du conseil municipal du 24...

Délibérations - 23 mars 2016

Ci-dessous en pièces jointes, le compte rendu et les délibérations du conseil municipal du 23...

Le 14 juillet sera célébré le 13 juillet

Le 13 juillet nous fêterons le 14 juillet   16h30 : Rassemblement et distribution de lampions...

Délibérations - 29 juin 2016

Ci-dessous en pièces jointes, les délibérations du conseil municipal du 29 juin 2016 à savoir...

Délibérations - 8 septembre 2016

Ci-dessous en pièces jointes, les délibérations du conseil municipal du 8 septembre 2016 à savoir...

Délibérations - 2 décembre 2016

Ci-dessous en pièce jointe, le procès verbal du conseil municipal, ainsi qu'en un seul fichier...

Alerte à la fraude

Alerte à la fraude

Ci-dessous la fiche d'information à télécharger au format PDF : 

Délibérations - 1 mars 2017

Ci-dessous en pièce jointe, eu un seul fichier les délibérations du conseil municipal du 1 mars...

Délibérations - 30 Août 2017

Ci-dessous en pièce jointe, eu un seul fichier les délibérations du conseil municipal du 1 mars...

Délibérations - 13 septembre 2017

Ci-dessous en pièce jointe, eu un seul fichier les délibérations du conseil municipal du 13...

Plans et réglementation

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations utiles, pour se faire :

  1.  Afin de déterminer dans quelle zone se situe votre terrain téléchargez le plan de zonage PUD,
  2.  Puis le plan des servitudes et des contraintes
  3.  Ensuite téléchargez les dispositions générales du PUD applicables à toutes les zones
  4.  Avant de télécharger les réglementations concernant votre zone (déterminée grâce au plan de zonage PUD téléchargé en amont) :
Documents à télécharger
Télécharger ce fichier (Plan zonage PUD md.jpg)Plan de zonage PUD[ ]3372 Ko
Télécharger ce fichier (Plan servitudes et contraintes MD.pdf)Plan des servitudes et contraintes[ ]6370 Ko
Télécharger ce fichier (DISPOSITIONS_GENERALES.pdf)Dispositions générales[ ]1003 Ko
Télécharger ce fichier (ND.pdf)ND.pdf[ ]309 Ko
Télécharger ce fichier (NCmin.pdf)NCmin.pdf[ ]307 Ko
Télécharger ce fichier (NC.pdf)NC.pdf[ ]311 Ko
Télécharger ce fichier (AU2.pdf)AU2.pdf[ ]300 Ko
Télécharger ce fichier (AU1.pdf)AU1.pdf[ ]305 Ko
Télécharger ce fichier (AU.pdf)AU.pdf[ ]122 Ko
Télécharger ce fichier (UR.pdf)UR.pdf[ ]318 Ko
Télécharger ce fichier (ULt.pdf)ULt.pdf[ ]300 Ko
Télécharger ce fichier (UI.pdf)UI.pdf[ ]471 Ko
Télécharger ce fichier (UE.pdf)UE.pdf[ ]315 Ko
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Télécharger ce fichier (UA.pdf)UA.pdf[ ]389 Ko
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