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Délibérations - 1 mars 2017

Ci-dessous en pièce jointe, eu un seul fichier les délibérations du conseil municipal du 1 mars 2017

Constat n°2242/01.17 - Relatif au remplacement d'un membre démissionnaire du Conseil Municipal

Délibérations n°2242/02.17 - Orientation budget 2017

Délibérations n°2242/03.17 - Atttributions de subventions

Délibérations n°2242/04.17 - Autorisation de signature d'une convention avec la Province Sud

Délibérations n°2242/05.17 - Autorisant la signature de convention avec l'ASEA-NC

Délibérations n°2242/06.17 - Autorisant la signature d'une convention relative à l'étude d'aménagement de la zone littorale de POE

Délibérations n°2242/07.17 - Autorisant la signature d'une convention d'étude à la restructuration du patrimoine immobilier communal

Délibérations n°2242/08.17 - Autorisant la signature d'une convention relative à l'étude d'une requalification de la maison de retraite

Délibérations n°2242/09.17 - Concernant une demande de remise gracieuse des pénalités

 

Ainsi que le Procès Verbal du conseil municipal du 1 mars 2017

 

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