Vous êtes ici : AccueilMAIRIEDélibérationsDélibérations - 2 décembre 2016

Délibérations - 2 décembre 2016

Ci-dessous en pièce jointe, le procès verbal du conseil municipal, ainsi qu'en un seul fichier les délibérations du conseil municipal du 2 décembre 2016


Délibérations n°2242/56.16 - Règlement intérieur du CM
Délibérations n°2242/57.16 - Constitution des commissions communales
Délibérations n°2242/58.16 - Représentant de la commune dans divers organismes
Délibérations n°2242/59.16 - Tarification repas cantine
Délibérations n°2242/60.16 - Offre de formation
Délibérations n°2242/61.16 - Indemnité mensuelle forfaitaire
Délibérations n°2242/62.16 - Départ négocié M. José PEBELLIER
Délibérations n°2242/63.16 - Attribution allocation spéciale fonctionnaires et agents publics
Délibérations n°2242/64.16 - Taux de centimes additionnels pour 2017
Délibérations n°2242/65.16 - Créances irrecouvrables en non valeur
Délibérations n°2242/66.16 - Vente matériel réformés
Délibérations n°2242/67.16 - Travaux AEP Nera - Marais aux Perruches
Délibérations n°2242/68.16 - Travaux de revêtement 2016-2017
Délibérations n°2242/69.16 - Construction tour de guet à Poé
Délibérations n°2242/70.16 - Travaux AEP secteur WILD à BOGHEN
Délibérations n°2242/71.16 - Contrat de développement pluriannuel 2017-2021
Délibérations n°2242/72.16 - Convention avec la CCI-NC
Délibérations n°2242/73.16 - Attribution de diverses subventions
Délibérations n°2242/74.16 - Décision modificative n°1 budget annexe eau 2016
Délibérations n°2242/75.16 - Décision modificative n°2 budget annexe assainissement 2016
Délibérations n°2242/76.16 - Décision modificative n°3 budget 2016
Délibérations n°2242/77.16 - Décision modificative n°3 budget annexe ordures ménagères 2016
Délibérations n°2242/78.16 - Jumelage avec la commune de TUMARAA en Polynésie Française
Délibérations n°2242/79.16 - Convetion avec l'ASEA-NC
Délibérations n°2242/80.16 - Mise à disposition gracieuse de locaux pour association conseil de l'eau
Délibérations n°2242/81.16 - Compte-rendu de la délégation de signature
Délibérations n°2242/82.16 - Travaux aménagement Place BLIDY
Délibérations n°2242/83.16 - Convention pour marchés de collecte des ordures ménagères

Haut de page