Vous êtes ici : AccueilMAIRIEDélibérationsDélibérations - 29 juin 2016

Délibérations - 29 juin 2016

Ci-dessous en pièces jointes, les délibérations du conseil municipal du 29 juin 2016 à savoir :

Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2016

Délibération n°2242/29.16 - Voyage administratif
Délibération n°2242/30.16 - Ateliers pratique artistique
Délibération n°2242/31.16 - TCA (Taxe communale d'aménagement) - Nelle Catégorie "Primo-accédants"
Délibération n°2242/32.16 - Acquisition de matériel de secours
Délibération n°2242/33.16 - Acquisition d'un camion citerne feux de foret léger (CCFL)
Délibération n°2242/34.16 - Balisage Poé
Délibération n°2242/35.16 - Branchement AEP
Délibération n°2242/36.16 - Convention débits de boissons
Délibération n°2242/37.16 - Action en justice
Délibération n°2242/38.16 - Relative à l'attribution de diverses subventions
Délibération n°2242/39.16 - Traversée du village
Délibération n°2242/40.16 - Adoptant la décision modificative n°1 au budget 2016
Délibération n°2242/41.16 - Adoptant la décision modificative n°1 au budget annexe ordures ménagères 2016
Délibération n°2242/42.16 - Adoptant la décision modificative n°1 au budget annexe assainissement 2016
Délibération n°2242/43.16 - Indemnité de conseil au trésorier de la commune
Délibération n°2242/44.16 - Indemnité journalière à verser aux travailleurs en insertion sur les chantiers organisés par la collectivité
Délibération n°2242/45.16 - Compte-rendu de la délégation de signature
Délibération n°2242/46.16 - Souscription emprunt pour financement de réseaux adduction en eau potable

Haut de page